Éditeur
Le site Internet accessible à l’adresse www.ifi-amenagement.fr est édité par la société IFI AMENAGEMENT, société par actions simplifiée au capital social de 212 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTES sous le numéro 439 399 338, ayant son siège social situé 27 bis route du Mortier Vannerie 44120 VERTOU.
Téléphone : 02 51 79 18 96
Le directeur de la publication du site est M. Claude CABUS.
Réalisation du site
Ce site a été conçu et réalisé par ANFAMA CONSULTING - 3 rue Jacques Daguerre, 44300 Nantes,
Hébergeur du site
Ce site est hébergé par la société GANDI SAS ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Éditeur
SAS IFI AMÉNAGEMENT
27 B RTE DU MORTIER VANNERIE
44120 VERTOU
02 51 79 18 96
Type juridique : SAS
Immatriculation au RCS : 439 399 338 R.C.S. Nantes
Capital social : 212 000€
Directeur de publication : M. Claude CABUS, Président
HEBERGEUR
Ce site est hébergé par la société GANDI SAS ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE.
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
CONCEPTION DU SITE
ANFAMA CONSULTING
Site : https://www.anfama-consulting.fr
Adresse : 5 Impasse de la Hache, 44470 Carquefou
OBJET
La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la société met à la disposition des internautes le site Internet qu’elle exploite « https://www.totosushi44.com/» et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce site Internet. Toute connexion au Site https://www.totosushi44.com/ est subordonnée au respect de la présente notice légale que la société se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, mise en forme, textes, photographies, fichiers, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur ce site, constituent une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site par quelque procédé que ce soit, est illicite, à l’exception d’une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l’usage exclusivement privé du copiste.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Les documents et informations diffusés sur ce site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. La société se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis. La société ne pourra être tenue pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Les photographies et les textes reproduits sur le site «https://www.ifi-amenagement.fr/ » le sont à titre purement indicatif et ne sauraient avoir une valeur contractuelle. La responsabilité de la société ne saurait être engagée si une erreur s’est glissée dans l’une de ces photographies ou l’un de ces textes.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique. Nous pouvons être amenés à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :
- Vos coordonnées incluant votre nom et prénom, l’adresse courriel, le numéro de téléphone fixe et mobile, l’adresse du domicile, l’adresse de facturation si différente, la date de naissance
- Informations utilisateur, par exemple, si vous visitez notre site internet (exemple : le numéro IP, le type de périphérique et le navigateur, fuseau horaire, situation géographique, ainsi que vos intérêt et préférences, etc)
L’Utilisateur est informé que s’il ne souhaite pas fournir les données personnelles demandées, la Société ne pourra pas exécuter sa commande.
FINALITES DE TRAITEMENT
Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
Afin de fournir des informations et des offres aux clients de IFI AMÉNAGEMENT
Afin de traiter les commandes
PARTAGE AVEC DES TIERS
Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers.
Vos données ne sont pas destinées à être transmises en dehors de l’Union Européenne.
Ces données sont conservées pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact avec l’Utilisateur.
VOS DROITS
Conformément au Règlement Général pour la Protection des Données personnelles (RGPD) le Titulaire dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant.
Ces droits peuvent être exercé en vous adressant à : IFI AMÉNAGEMENT - 27 B RTE DU MORTIER VANNERIE 44120 VERTOU.
Déclaration à la CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).